M20 - douane et transit 1TER-TSC

SOMMAIRE
1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE
CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN
VIGUEUR
Section I : les formalités douanières
I- La déclaration
II- Le déclarant
III- Le trafic douanier
IV-Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation
Section II : l’infraction douanière
I- Définition
II- Classification des infractions par degré de gravité
CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT
Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement
I- La décentralisation
II- La simplification
III- L’informatisation
Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises
I- Qui peut établir la DUM
II- Caractéristiques de la DUM
Section III : circuit de dédouanement
I- Schéma du circuit de dédouanement
II- Description du circuit
III- Circuit de dédouanement à l’export
CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE
Section I : fiscalité douanière
I- Droits et taxes à l’importation
II- Prélèvement fiscal à l’importation
III- Taxes sur la valeur ajoutée
IV-Les taxes intérieures de consommation
Section II : les facilités de paiement
I- Le crédit d’enlèvement
II- Les obligations cautionnées
2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE
INTERNATIONAL
CHAPITRE I : EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION
Section I : Généralités
I- Définition de l’emballage
II- Emballage et assurance
Section II : les aspects juridiques de l’emballage
I- Emballage et Incoterms
II- Les conséquences d’un emballage défectueux
III- Les précautions a prendre
IV-Les risques liés à une opération d’exportation
Section III : les aspects techniques de l’emballage
I- Les matériaux utilisés
II- Protections requises
III- Le marquage de l’emballage
IV-La liste de colisage
V- Les palettes
CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX
Section I : le transport maritime
I- Organisation internationale du transport maritime
II- Les techniques du transport maritime
III- Les contrats de transport maritime
IV-Le contrat d’affrètement
V- Choix du mode d’expédition
Section II : le transport aérien
I- Organisation internationale du transport aérien
II- Les techniques du transport aérien
III- Les contrats de transport aérien
CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX
Section I : le transport international routier
I- Réglementation du TIR
II- Techniques du TIR
III- Documents du TIR
Section II : le transport international ferroviaire
I- Cadre juridique la CIM
II- Techniques du TIF
III- Les modalités
IV-Les documents
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHANDISES
DANGEREUSES
Section I : le classement de l’ONU
Section II : les règles internationales par mode de transport
Section III : le marquage réglementaire
Section IV : les documents spécifiques
CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS
INTERNATIONAUX
Section I : le contrat de transport
I- Les intervenants
II- Les obligations des parties du contrat
Section II : la responsabilité du transporteur
I- La responsabilité pour pertes ou avarie
II- Responsabilité pour retard
III- Les causes d’exonération
Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur
I- Les formalités à accomplir
II- Indemnisation
III- É tude de cas OUTIROR
CHAPITRE VI : la tarification du transport international
Section I : le transport maritime
I- Tarification sur les lignes régulières
II- Tarification dans le cadre d’un contrat d’affrètement
Section II : transport aérien
I- Les principaux tarifs aériens
II- Les tarifs générale
III- Les tarifs spéciaux
IV-Les frais annexes
Section III : transport routier
I- Négociation des frets
II- Les services annexes
CHAPITRE VII : LES ASSURANCES – TRANSPORT
Section I : Quel est le coût de l’assurance ?
Section II : Comment assurer les risques du transport maritime ?
I- Les différentes catégories d’avaries
II- Les formes de garantie
Section III : Comment assurer les risques du transport terrestre ?
Section IV : Comment assurer les risques du transport aérien ?
Section V : Caractéristiques de la garantie
I- Etendue de la garantie
II- Durée de la garantie
III- Quelle somme assurer
IV-Les exclusions de la garantie
Section VI : Auprès de qui s’assurer ?
I- Les intervenants
II- Les différentes polices proposées
Section VII : Comment obtenir un remboursement rapide en cas d’avaries
I- Le dossier de remboursement
II- Le remboursement des frais annexes

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